Conditions Générales de Vente (CGV)

IZITENSE – Fourniture et Pose de Plafonds Tendus
Siège social : 9 Rue Charles Marie Lagier, 25300 Pontarlier
SIREN : 849 676 739
TVA Intracommunautaire : FR 15 849 676 739
Capital social : 10 000 €
Téléphone : 06 47 07 84 46
Email : secretariat@izitense.com
Site Internet : www.izitense.com
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et
obligations entre la société IZITENSE, spécialisée dans la fourniture et la pose
de plafonds tendus design, et ses clients (particuliers ou professionnels) pour
toute commande passée sur le site www.izitense.com ou par tout autre
moyen. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes
CGV.
2. Produits et Services
IZITENSE propose :
    •    La fourniture de plafonds tendus.
    •    La pose de plafonds tendus par nos professionnels.
Les photos des produits sur le site sont présentées à titre indicatif. Les
différences minimes de couleur ou de texture entre les photos et le produit
final ne pourront pas être considérées comme un défaut.
3. Commandes
    •    Les commandes peuvent être passées via notre site Internet, par email
ou par téléphone.
    •    La commande est définitive après confirmation écrite de notre part
(email ou courrier).
    •    IZITENSE se réserve le droit de refuser une commande en cas de
problème de disponibilité ou pour tout autre motif légitime.
4. Tarifs
    •    Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
    •    Les frais de déplacement et/ou de livraison sont mentionnés séparément
si applicables.
    •    IZITENSE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Cependant, les prix facturés sont ceux en vigueur au moment de la
commande.
5. Modalités de paiement
    •    Le paiement peut s'effectuer par virement bancaire, chèque ou tout autre
mode indiqué sur notre site.
    •    Un acompte de 30% du montant total de la commande pourra être
demandé à la confirmation de celle-ci.

    •    Le solde doit être réglé avant ou lors de la pose des plafonds, sauf
accord contraire.
6. Délai et Livraison
    •    Les délais de livraison et d’installation sont indiqués lors de la
confirmation de la commande.
    •    IZITENSE ne pourra être tenu responsable des retards imputables à des
circonstances indépendantes de sa volonté (intempéries, grèves, etc.).
7. Installation et Garanties
    •    La pose des plafonds est effectuée par nos techniciens qualifiés.
    •    IZITENSE garantit une installation conforme aux normes et règles de
l’art.
    •    Les plafonds tendus sont garantis 10 ans contre les défauts de
fabrication. Cette garantie ne couvre pas les dommages liés à une mauvaise
utilisation ou à un entretien non conforme.
8. Droit de Rétractation (Clients Particuliers)
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client
particulier dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des
produits pour exercer son droit de rétractation. Ce droit ne s'applique pas aux
produits sur mesure ou personnalisés.
9. Responsabilité
IZITENSE ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou
immatériels résultant de l’utilisation de ses produits ou services.
10. Données Personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion
des commandes et ne seront pas communiquées à des tiers sans
consentement. Conformément à la loi Informatique et Libertés, le client peut
exercer son droit d’accès, de modification ou de suppression de ses données
personnelles.
11. Litiges et Droit Applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une
solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut, le
tribunal compétent sera celui du siège social de IZITENSE.
12. Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter :
    •    Par email : secretariat@izitense.com
    •    Par téléphone : 06 47 07 84 46